Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAUREL
SARL LES VIGNOBLES ALAIN MAUREL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99779614
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/03/2019

Présentation de la marque CHATEAU MAUREL

Déposée le 8 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES ALAIN MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHATEAU MAUREL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES ALAIN MAUREL domicilié(e) 1 Place du Château,11610 VENTENAC CABARDES (dossier no 2396864) - 11610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 358 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2396864) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MAUREL est expirée depuis le 8 mars 2019.

LES VIGNOBLES ALAIN MAUREL a également déposé les autres marques suivantes : LES PLOS , CLOS PUJOLS , LA FRIGOULE , LAMOURIE , Crosswinds


SARL LES VIGNOBLES ALAIN MAUREL Société à responsabilité limitée - 1 Place du Château,11610 VENTENAC CABARDES (dossier no 2396864) - 11610 - France - SIREN 413358979


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2396864) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396864 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Maurel.